arrêté municipal interdiction des coqs

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arrêté municipal interdiction des coqs

Message par victoire59 le Mer 09 Oct 2013, 20:32

Bonsoir, 

J'ai reçu ce matin, une lettre de ma mairie.

Voilà, ce que ça dit.

Un arrêté municipal du 16/09/2013 interdisant la présence de coqs à moins de 100 mètres d'une habitation, nous vous informons par la présente que vous serez passible d'une contravention de troisième classe et d'une amende de 68€, à défaut d'être payée dans les 45 jours celle-ci passera à 180€.

Conformément à l'arrêté, vous devrez vous séparer de votre (vos ) coq, au plus tard le 31/12/2013....etc...

Je suis en ébullition depuis ce matin, je me suis rendue à la mairie, pour avoir un rendez-vous avec le maire, je dois le rencontrer vendredi.

Avez-vous déjà rencontré ces problèmes, ai-je des droits ??
Merci, pour vos réponses.
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par soie12 le Mer 09 Oct 2013, 20:37

Ma pauvre,Sad je suis vraiment désolé pour toi...Encore des gens qui dénoncent certainement..C'est vraiment nul

pfff.....
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par victoire59 le Mer 09 Oct 2013, 20:39

Je suis plus que dégoûtée, j'ai vraiment envie de me barrer, excuser l'expression, de ce coin pourri !
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par Anne1969 le Mer 09 Oct 2013, 20:47

Waouhh, tes voisins sont vraiment pas sympas, et en plus ils ont le bras longs...
Et à savoir qu'un arrêté municipal doit être validé par le préfet, ce qui semble assez surprenant dans ton cas.
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par Nègre soie 44 le Mer 09 Oct 2013, 21:11

Tu auras tout mon soutien. Pauvre France... Rolling Eyes 

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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par manu73 le Mer 09 Oct 2013, 21:41

tu trouve un emplacement à 100 mètres de tes c... de voisins et tu reprend 3-4 variétés en + à sélectionner ou une race qui chante longtemps comme ceux là :

http://www.poulesoieclub.com/t5470-un-coq-chanteur-de-metal-why-not

ils vont le rallonger d'au moins 1km leur arrêté municipal ....
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par Merwan le Mer 09 Oct 2013, 21:55

Pff.. Empêcher les gents de posséder un coq c est ridicule .. Même en ville .. Sa fait pas plus de bruits que une voiture ..

Tu as tout mon soutient ..
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par Karajan77 le Mer 09 Oct 2013, 21:59

Pffff, on vit dans un monde formidable Rolling Eyes 
Bon courage, j'espère que tu trouveras une solution pour garder ton coq
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par yasmine le Mer 09 Oct 2013, 22:23

Bonsoir Victoire
Désolée pour ce qu'il t'arrive mais certaines personnes sont vraiment c..... et on ne peut pas les changer
Je préfère largement le chant du coq que celui d'une mobylette. A mon souvenir Orchies c'est la campagne non ?
Tes voisins sont venus te voir pour en parler avant ?
Bon courage ! et tiens nous au courant.


Au passage : excellent la vidéo du coq cheers
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par GUITTON le Jeu 10 Oct 2013, 04:42

alors moi, j'habite dans un village de 100 habitants et je vais demander à mes voisins de séparer de leurs enfants qui jouent en hurlant dans la rue (ça fait du bruit !!!), a ma vieille c.... de voisine qui en passant est ancienne agriculteur, d'arrêter de démarrer le quad à n'importe quel moment et surtout de scier du bois le 8 mai à 8 h du matin. et encore à  mon autre voisine de se séparer de ses chiens qui aboient.
en passant, j'ai 3 enfants en bas âge, un chien et un coq poule soie.

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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par Invité le Jeu 10 Oct 2013, 05:47

C'est un arrêté municipal contre les C-NS qu'il faudrait sortir....

Désolé de ce qui t'arrive, j'espère que tu trouveras une solution pour ton coq.

J'espère aussi que je ne serai jamais confronté à ce genre de souci car ils sont en train de construire un lotissement derrière chez moi et mon terrain va être complètement bordé de maisons Rolling Eyes 

Je dois avouer que ça m'inquiète un peu toutes ces conneries....

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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par jb45 le Jeu 10 Oct 2013, 08:04

Cet arrêté est il bien applicable ou légal de toutes façon il peut être contesté.

Je rechercherai les coordonnées de la personne qui s'occupe de ce genre d'affaires pour la SCAF à mon retour. Tu as jusqu'à la fin de l'année, alors pas de panique.  

Ne dis surtout pas au maire que tu vas obtempérer et que tu vas laisser ça là.
Mais es tu toute seule à avoir un coq ?

Apprend la musique et entraine toi (la grosse caisse ou le cor de chasse)
Personnellement j'avais fait courir le bruit que je pouvais aussi transformer mon terrain en terrain de moto cross pour mes enfants (15 ans alors)   La pétition fut terminée ...

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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par victoire59 le Jeu 10 Oct 2013, 09:31

Bonjour,

Voilà ce que j'ai su...j'ai joint un " ami " qui est adjoint au maire, si j'ai mis des guillemets à ami, c'est parce que parfois je me demande si ça existe encore.
Alors, voilà ce qu'il m'a dit, c'est Monsieur le maire en personne qui a établit l'arrêté qui a été voté à 51 % par ses adjoints, puis effectivement le préfet doit valider ou non, pourquoi ? Monsieur le maire a un voisin qui possède des coqs, et c'est un lève-tard, alors il en a eu marre d'être réveillé à 4h, tous les matins ! donc, l'arrêté au départ, émane d'une seule et unique personne, et les autres ont suivi, soit par ce  qu'ils s'en foutent, ou pour ne pas froisser Monsieur le maire, bref.

Il m'a dit aussi qu'on était environ une cinquantaine de foyers à posséder un ou des coqs, je ne suis donc pas seule, il va me donner les coordonnées de tous les propriétaires, mon mari travaille dans la police, je lui ai demandé ce que ou qu'on pouvait faire, et bien, pour la loi, l'arrêté ayant été signé par le préfet, on se doit de l'appliquer, à moins d'un arrangement amiable avec le voisinage.
j'ai pas fini de pester.
Merci, pour vos témoignages de soutien.
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par MatthieuL59 le Jeu 10 Oct 2013, 10:08

je connais très bien orchies, c'est plutot "ville à la campagne" donc c'est assez surprenant comme arreté ... le bras long d'un voisin ...

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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par Invité le Jeu 10 Oct 2013, 10:13

Tous les arrêtés municipaux ne passent pas en sous- préfecture.

Tu peux contester le contenu de l´arrêté par la voie du recours pour "excès de pouvoir" dans un délai en général de 2 mois á compter de la date d´affichage ou de notification de l´arrêté devant le tribunal administratif si je ne me trompe pas.
Renseigne - toi bien et ne baisse pas les bras. 

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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par victoire59 le Jeu 10 Oct 2013, 12:20

Je ne vais pas baisser les bras, et je ne me séparerai pas de mon coq, il y a les municipales en mars prochain ! comme le dit mon mari, avant d'en arriver à faire abattre un animal, il peut s'écouler énormément de temps, déjà d'après lui, il faut une plainte d'un de mes voisins, j'ai été à la gendarmerie d'Orchies ce matin, aucune plainte, ni main-courante n'ont été déposées dans ma rue en tout cas.
Je suis d'un naturel calme et gentille, mais je sais me montrer tenace quand il le faut.
@ matthieu, j'habite pas Orchies même mais un village juste à côté, je dépend de la gendarmerie d'Orchies par contre.
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par marie-pierre le Jeu 10 Oct 2013, 17:45

On marche vraiment sur la tête !!! Ce qu'Amélie écrit est intéressant ! Il faudrait que vous fassiez cette démarche (même si parfois ça prend beaucoup de temps).

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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par franckystyle le Jeu 10 Oct 2013, 19:03

Et bien qu il se leve de bonheur ce c........mais vraiment y en a qui n ont rien a faire mis a part faire chier le monde.........apres moi j ai mes poules et coq qui ont leur parc tout au font de mon jardin et tres tres loin des habitations.......par contre mon voisin a 3 gros coqs qui ont un parc qui fait toute la longueur de mon terrain et c est sur que le coq qui chante le week end de tres bonheur juste devant ma fenetre de chambre....hum hum...comment dire ah ah ah ...
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par soie pie le Ven 11 Oct 2013, 18:14

ouais on vit dans un drole de monde .... courage et lache pas l'affaire, ton coqs est chez toi et en plus t'es pas la seule de ton village a avoir un coq et c'est très bien comme çà . les gens qui n'aiment pas vivre a la campagne qu'il retourne en ville avec tous les bruit de la ville ... 
pour ma part le chant du coq est un chant et pas un bruit ..... et aucunement une nuisance tel qu'une tondeuse qui tourne le dimanche ou autre machine motorisée...
tu as tout mon soutien Victoire, Smile

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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par estouest le Ven 11 Oct 2013, 21:13

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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par victoire59 le Sam 12 Oct 2013, 08:58

j'ai été à la mairie hier, mais le maire ne m'a pas reçu, c'était le 1er adjoint.

Alors, il m'a expliqué que normalement tout habitant de la commune doit appliquer l'arrêté, si et seulement si une plainte du voisinage dans un rayon de 100 mètres est déposée.
La personne qui a conservé son coq sera dans ce cas-là notifiée à la gendarmerie et dans le cas d'un second dépôt de plainte, le propriétaire devra se séparer de l'animal, dans le cas contraire, les gendarmes pourront faire appliquer l'arrêté, c'est à dire  saisir l'animal ...


J'en sais donc un peu plus, c'est pas très clair leur truc, dans tous les cas, je vais avoir une copie exacte de l'arrêté afin de faire valoir mes droits.
Je vous remercie tous de vos messages.
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Message par franckystyle le Sam 12 Oct 2013, 09:04

Ba moi je comprend pas trop non plus
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Message par Ludodu27 le Sam 12 Oct 2013, 09:39

Oui, et il me semble qu'ils faut qu'ils te mette en demeure avant de saisir quoi que se soit...
Faudrait deja aussi que les gendarmes sachent reconnaitre un coq d'une poule...
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par franckystyle le Sam 12 Oct 2013, 09:41

Ba les poulets en tout cas ils savent reconaitre 
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Message par victoire59 le Sam 12 Oct 2013, 12:47

Ah, la blague !!
J'ai croisé un agriculteur avec qui j'ai parlé de ça, il m'a en me montrant un fusil : " Wouaih, ben je les attends..."
Peut-être qu'on va parler de nous aux infos !
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par franckystyle le Sam 12 Oct 2013, 12:51

Ah ah ah ah j adorreeeeee.....faut pas se laisser emmerder !!!!!!!!
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par victoire59 le Sam 12 Oct 2013, 12:58

En cht'i : ben y minquero pu'que cha !
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par franckystyle le Sam 12 Oct 2013, 13:00

T imerdo po avec che binde de merdeux !!!!
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par victoire59 le Sam 12 Oct 2013, 13:03

Je vois que tu n'as point besoin d'un traducteur !
Attention, l'équipe de modération nous surveille 
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par sauterelle le Dim 13 Oct 2013, 10:37

Pas grave, ils ne comprennent pas tous le ch'ti 
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par soie12 le Dim 13 Oct 2013, 11:33

Moi, connais pas le ch'ti:D Le patois Aveyronnais OUI, OUI

Ne lâche pas l'affaire, victoire:lol:
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Re: arrêté municipal interdiction des coqs

Message par dominique.r le Dim 13 Oct 2013, 14:49

bon courage à vous !
petit rappel aux élus, les élections municipales c'est dans 6 mois...

si vous avez des voisins sympathiques, lancez une pétition pour le maintien de vos sujets et portez là a la connaissance des élus, ça les fera certainement réfléchir avant de pondre des inepties pareilles
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